Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TECMACOT
Numéro de dépôt :
1568223
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000
Présentation de la marque TECMACOT
Déposée le 3 janvier 1990 par monsieur HUERCANO Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECMACOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TECMACOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMACOT est expirée depuis le 3 janvier 2000.
HUERCANO Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24